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Accord relatif à l'échange de données

Si une entreprise du groupe ProMinent est le responsable du traitement des données, l'accord relatif au transfert de données s'applique sur la base des clauses contractuelles types (MCT). Vous trouverez ici les Accord relatif au transfert de données !

Produits connectés	Type de données produit	Format des données produit	Volume estimé / Fréquence de saisie des données produit	Capacité à générer des données en continu et en temps réel	Stockage des données possible sur l'Appareil	Stockage possible sur un serveur distant	Durée de conservation prévue	Accès aux données et suppression des données	Conditions d'utilisation et qualité de service
DULCOMETER diaLog DACb	Données brutes (notamment Débit, température, teneur en chlore, pH, Conductivité, concentration en H₂O₂, concentration en PAA, etc.) Données d'exploitation (notamment heures de démarrage/d'arrêt, état de la régulation, interfaces de bus, Alarmes) Données de diagnostic (par ex. journaux d'erreurs, états du système) Données de communication (par exemple, données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (par exemple, horodatage, source du capteur) État du traitement des données (par exemple, données brutes)	CSV, XML	~0,1 – 1 MB par jour	Uniquement si le produit connecté est enregistré et connecté via la plateforme Dulconnex, ou si une interface de bus telle que Modbus, etc. est utilisée	Oui	Stockage possible sur la plateforme Dulconnex.	Si les données du produit sont stockées sur l'Appareil, la durée de conservation suivante s'applique : [illimitée] Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex, les données du produit stockées sont supprimées de la plateforme Dulconnex à l’expiration du contrat de service (SLA). Des durées de conservation différentes peuvent être convenues avec le client.	Supports de stockage physiques : carte SD, clé USB : peuvent être retirés manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Aucun accès pour ProMinent. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex : accès aux données via le portail utilisateur Dulconnex.	Si une entreprise du groupe ProMinent est le détenteur des données, l’accord relatif au transfert de données s’applique. La qualité du service est fournie conformément à ce qui a été convenu.
DULCOMETER diaLog X
AEGIS II
AEGIS S
SlimFlex 5a
DULCOPOOL Pro
DULCOMARIN III
UV DULCODES MP	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, opérations de connexion, modifications de paramètres, etc. Données d'exploitation (paramètres) : température, pression, débits, tensions, puissances, intensité du courant, comparaison des écarts, niveaux de remplissage, Conductivité // (parfois :) dose UV, transmission UV, concentration en sel, concentration du produit, concentration en ozone résiduel : faibles variations en fonction de la technologie de désinfection / faibles variations par gamme de produits).	CSV, fichiers texte	en fonction de la capacité et de la complexité du volume de données des appareils varie entre 50 et 500 MB/mois	Les appareils enregistrent les données en continu pendant l'exploitation. Via une communication BUS (différents protocoles : Profibus, Profinet, Modbus TCP, …) permet de transmettre un très petit échantillon de « variables/mots » à d’autres systèmes SCADA du client. Prominent n’a pas accès à ces données. En principe, les données restent la propriété du client.	Oui. Les données de l’API sont stockées sur une mémoire physique : une carte SD. Les données IHM sont stockées sur une mémoire physique : une clé USB.	Pour les appareils autonomes : non. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme DULCONNEX : oui – stockage possible via la plateforme DULCONNEX.	Si les données du produit sont stockées sur l’appareil : 30 jours – toutes les mémoires physiques conservent les données pendant 30 jours. Passé ce délai, les enregistrements les plus anciens sont écrasés. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex, les données produit stockées sont supprimées de la plateforme Dulconnex à l’expiration du contrat de service (SLA). Des durées de conservation différentes peuvent être convenues avec le client.	Supports de stockage physiques : carte SD, clé USB : peuvent être retirés manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Aucun accès pour ProMinent. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme DULCONNEX, les données sont accessibles via le portail utilisateur DULCONNEX.	Si une entreprise du groupe ProMinent est le détenteur des données, l’accord relatif au transfert de données s’applique. La qualité du service est conforme aux accords.
UV DULCODES LP
OZONFILT OZVb
OZONFILT OZMa
OZONFILT OMVb
DULCOZON OZLa
Installations de dioxyde de chlore Bello Zon
Installations d’électrolyse CHLORINSITU
DULCOLYSE
ULTROMAT
DULCODOS ULIa
POLYMORE
DULCODOS SAFE-IBC
DULCOCLEAN UF
DULCOSMOSE NF
DULCOSMOSE TW, SW, BW
beta/ X	Données brutes (notamment débit, Nombre de courses, Fréquence, Longueur de course, Pression, etc.) Données d'exploitation (notamment heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, surveillance de position, Niveau de remplissage, interfaces de bus, Alarmes) Données de diagnostic (par ex. journaux d'erreurs, états du système, Conductivité) Données de communication (par ex. données pour l'accès à distance) Numéro de série et versions du micrologiciel Journaux d'état et métadonnées (par ex. horodatage, source du capteur) État du traitement des données (par exemple, données brutes) Données de configuration (paramètres de configuration).	CSV, XML	< 1 MB	#1 : Uniquement si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex et y est connecté via celle-ci. #2 : Uniquement en cas de connexion à un bus de terrain local – les données sont alors transmises directement à l’utilisateur et non à ProMinent #3 : Pas en temps réel – Journal consultable localement via l’application Dulconexx BLue.	Oui	Oui	Si les données du produit sont stockées sur l’Appareil, durée de conservation des données : [illimitée ?] Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex, les données produit enregistrées sont supprimées de la plateforme Dulconnex à l’expiration du contrat de service (SLA). Des durées de conservation différentes peuvent être convenues avec le client.	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex : accès aux données via le portail utilisateur Dulconnex.	Si une société du groupe ProMinent est le responsable du traitement des données, les MODÈLES DE CLAUSES CONTRACTUELLES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits connectés ainsi qu’aux services associés.
gamma/ X
gamma/ XL
DFXa
DFYa
sigma/ X
DULCOLEVEL
ALTICEO	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : température, pression, Chlore, ORP, débits, tensions, courant, Niveau de remplissage, Conductivité, état de régulation, etc. (en fonction de la configuration individuelle) Données de diagnostic (journaux d'erreurs, états du système, journaux de mesure) Données de communication (identifiants de connexion, données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (horodatages, journaux de mesure, états des actionneurs)	Registres Modbus, données binaires, CSV	Selon le domaine d’utilisation, le volume de données varie entre 10 et 200 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : Mémoire interne Exportation vers un périphérique de stockage USB	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Lorsque les données du produit sont stockées sur l'Appareil : 10 à 30 jours (selon la Configuration). Passé ce délai, les données les plus anciennes commencent à être écrasées. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MySyclope, les données produit stockées sont supprimées du cloud à l’expiration du contrat.	Supports de stockage physiques : clé USB : peut être retirée manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Communication locale via RS485 : état de lecture/écriture, valeurs et Configuration.
ODITOUCH / DULCOPOOL Pro		Registres Modbus, données binaires, JSON, CSV, cryptées	Selon le domaine d’utilisation, le volume de données varie entre 10 et 200 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d’état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportable sur clé USB	Appareil autonome : non En cas de connexion à MySyclope ou DULCONNEX : oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Lorsque les données du produit sont stockées sur l'Appareil : 10 à 30 jours (selon la Configuration). Passé ce délai, les enregistrements les plus anciens sont écrasés. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex ou MySyclope, les données produit stockées sont supprimées du cloud à l’expiration du contrat.	Supports de stockage physiques : clé USB : peut être retirée manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Suppression manuelle possible. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex ou MySyclope : accès aux données via le portail utilisateur Communication locale via Ethernet/Wi-Fi/RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et Configuration.
TEREO Touch / Touch XL	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : température, pression, Chlore, ORP, débits, tensions, courant, niveaux de remplissage, Conductivité, état de régulation, etc. (en fonction de la configuration individuelle) Données de communication (identifiant de connexion, données pour l'accès à distance).	Registres Modbus	40 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportation vers une clé USB possible	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MySyclope, les données du produit enregistrées sont supprimées du cloud à l'expiration du contrat.	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MySyclope : accès aux données via le portail utilisateur Communication locale via RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration.
TEREO		Registres Modbus	40 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportation vers une clé USB possible	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope via la passerelle HYDRO Connect : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MySyclope, les données du produit enregistrées sont supprimées du cloud à l'expiration du contrat.	Communication locale via RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration
INDIGO		Registres Modbus	40 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportable sur une clé USB	Non	n.d.	Communication locale via RS485 : états de lecture/écriture, valeurs et Configuration
HYDRO Touch / DULCOPOOL		Registres Modbus, données binaires	40 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportable sur clé USB	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MyHydro via une clé Wi-Fi : Oui	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MyHydro, les données du produit stockées sont supprimées du cloud à l'expiration du contrat.	Communication locale via RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration
Odisea		Registres Modbus	60 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportable sur clé USB	Non	n.d.	Communication locale via RS485 : états de lecture/écriture, valeurs et Configuration
COOLTOUCH	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : température, pression, Chlore, ORP, débits, tensions, courant, niveaux de remplissage, Conductivité, état de régulation, etc. (en fonction de la configuration individuelle) Données de diagnostic (journaux d'erreurs, états du système, journaux de mesure) Données de communication (identifiants de connexion, données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (horodatages, journaux de mesure, états des actionneurs).	Registres Modbus, données binaires, JSON, CSV, cryptées	En fonction de la capacité et de la complexité du volume de données des appareils varie entre 10 et 200 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportable sur clé USB	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope ou DULCONNEX : Oui	Lorsque les données du produit sont stockées sur l’Appareil : 10 à 30 jours (selon la Configuration). Passé ce délai, les enregistrements les plus anciens sont écrasés. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex ou MySyclope, les données produit enregistrées sont supprimées du cloud à l’expiration du contrat.	Supports de stockage physiques : clé USB : peut être retirée manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Suppression manuelle. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex ou MySyclope : accès aux données via le portail utilisateur Communication locale via Ethernet/Wi-Fi/RS485 : accès en lecture/écriture à l'état, aux valeurs et à la Configuration.
DOUBLEAU		Registres Modbus, CSV	En fonction de la capacité et de la complexité du volume de données de l'appareil varie entre 1 et 50 MB/mois »	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Oui : tampon circulaire en RAM (non persistant) ; exportable sur clé USB	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope via la passerelle HYDRO Connect : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Lorsque les données du produit sont stockées sur l'Appareil (de manière non permanente) : 10 à 15 jours (selon la Configuration). Passé ce délai, les enregistrements les plus anciens commencent à être écrasés.	Supports de stockage physiques : clé USB : peut être retirée manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Effacement manuel. Communication locale via RS485 : état de lecture/écriture, valeurs et Configuration.
UNISEAU	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : température, pression, Chlore, ORP, débits, tensions, courant, Niveau de remplissage, Conductivité, état de régulation, etc. (en fonction de la configuration individuelle).	Registres Modbus	40 MB/mois	Oui – données générées en continu (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Non, uniquement les valeurs instantanées ; les paramètres/configurations sont enregistrés de manière permanente	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope via la passerelle HYDRO Connect : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MySyclope, les données du produit enregistrées sont supprimées du cloud à l'expiration du contrat.	Communication locale via RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration
UNIPRO		Registres Modbus	40 MB/mois	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Non, uniquement des valeurs instantanées ; les paramètres/configurations sont enregistrés de manière permanente	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope via la passerelle HYDRO Connect : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme MySyclope, les données du produit enregistrées sont supprimées du cloud à l'expiration du contrat.	Communication locale via RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration
TRIKLO Live / DULCOMETER AirGuard	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : trichloramine, VLE, VME Données de diagnostic (journaux d'erreurs, états du système, journaux de mesure) Données de communication (identifiant de connexion, données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (horodatage, journaux de mesure, états des actionneurs).	Registres Modbus, données binaires, JSON, CSV, cryptées	1 à 50 MB/mois	Oui – données générées en continu (valeurs de mesure et d’état en temps réel)	Oui : tampon circulaire dans la mémoire Flash, accessible via le serveur Web ; exportable sur clé USB	Appareil autonome : Non En cas de connexion à MySyclope ou DULCONNEX : Oui (les données sont régulièrement téléchargées et horodatées)	Lorsque les données du produit sont stockées sur l'Appareil : 10 à 30 jours (en fonction de la Configuration). Passé ce délai, les enregistrements les plus anciens sont écrasés. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex ou MySyclope, les données produit enregistrées sont supprimées du cloud à l’expiration du contrat.	Supports de stockage physiques : clé USB : peut être retirée manuellement de l’Appareil afin de télécharger les données sur l’ordinateur du client. Suppression manuelle possible. Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Dulconnex ou MySyclope : accès aux données via le portail utilisateur Communication locale via Ethernet/Wi-Fi/RS485 : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration.
OPTILIGHT	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : pH, température, Turbidité.	Registres Modbus	Selon le contexte d’utilisation	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Non, uniquement des valeurs instantanées ; les paramètres/configurations sont enregistrés de manière permanente	Non	n.d.	Communication locale via RS485 : états de lecture/écriture, valeurs et Configuration
Lilian	Données brutes (pH, Chlore, chloramine, etc.)	Fichier texte, fichier Excel (via smartphone)	Selon le contexte d’utilisation	Non – les données ne sont générées que sur demande de l'utilisateur via l'application pour smartphone (pas en continu)	Non, seules les valeurs instantanées sont disponibles via l'application	Non	Sans objet (pas de stockage)	Accès via l'application pour smartphone. Pas de stockage permanent ; aucune suppression nécessaire.
Filtre à perlite	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : Débit, Pression, Pression différentielle	Registres Modbus	Selon le contexte d’utilisation	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Non, uniquement des valeurs instantanées ; les paramètres/configurations sont enregistrés de manière permanente	Non	n.d.	Communication locale via RS485/Ethernet : accès en lecture/écriture aux états, valeurs et à la Configuration
Ultrafiltration	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : Débit, Pression, Turbidité, Volume, etc.	Registres Modbus	Selon le domaine d’utilisation	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Non, uniquement des valeurs instantanées ; les paramètres/configurations sont enregistrés de manière permanente	Non	n.d.	Communication locale via RS485 : états de lecture/écriture, valeurs et Configuration
Électrolyseur au sel	Données d'exploitation (système) : heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, Alarmes, Avertissements, etc. Données d'exploitation (paramètres) : puissance d'électrolyse, Débit, Conductivité.	Registres Modbus	Selon le contexte d’utilisation	Oui – génération continue de données (valeurs de mesure et d'état en temps réel)	Non, uniquement des valeurs instantanées ; les paramètres/configurations sont enregistrés de manière permanente	Non	n.d.	Communication locale via RS485 : états de lecture/écriture, valeurs et Configuration
Clé Wi-Fi	Données de communication Journaux d'état et métadonnées	Registres Modbus, données binaires, HTTP	1 à 50 MB/mois	Oui – transmission continue des données (passerelle entre l'Appareil et MyHydro/MyHydroConnect)	Non, uniquement la configuration de l'appareil enregistrée localement (SSID, mot de passe, …)	Oui, en cas de connexion à MyHydro/MyHydroConnect (les données sont stockées à distance)	Tant que le service est actif (MyHydro/MyHydroConnect)	Accès via le serveur web du dongle ou le portail MyHydro/l’application MyHydro. Suppression des données possible conformément aux directives du fournisseur de services.
HYDRO Connect	Données de communication Journaux d'état et métadonnées	Registres Modbus, données binaires	Le volume de données varie en fonction de la capacité et de la complexité de l'Appareil entre 10 et 200 MB/mois	Oui – transmission continue des données (mode passerelle, RS485 vers MySyclope)	Non, seule la configuration de l'appareil est enregistrée localement (SSID, mot de passe, …)	Oui, en cas de connexion à MySyclope (les données sont téléchargées et stockées à distance)	Tant que le service est actif (MySyclope)	Accès via RS485 local (états en temps réel, valeurs, Configuration) et via la plateforme MySyclope. Suppression des données possible conformément aux politiques du service cloud MySyclope.
DULCOLYSE, CHLORINSITU IIa / III / V, équipé d’une API Siemens	Données brutes (notamment Débit, température, pression, pH, etc.) Données d'exploitation (notamment heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, surveillance de position, capacité de production, Niveau de remplissage, interfaces bus, Alarmes) Données de diagnostic (par exemple, journaux d'erreurs, états du système, Conductivité, Chlore, pH, etc.) Protocoles de communication industriels (Modbus, Profibus, Profinet, bus CAN, BACnet, etc.) Données de communication (par ex. données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (par exemple, horodatage, source du capteur) État du traitement des données (par exemple, données brutes).	XML, CSV, OPC ; possibilités d’utilisation d’API.	32 Go max., le volume quotidien de données collectées dépend du nombre de points de données enregistrés	Oui, si une carte SD est insérée	Oui, carte SD	Oui, télémaintenance possible. Uniquement si le client active le service de télémaintenance dans le cloud via « Remote Engineer ».	Les données sont écrasées dès que la capacité de la carte SD est épuisée.	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme « Remote Engineer » : accès aux données via « Remote Engineer »	Si une entreprise du groupe ProMinent est le responsable du traitement des données, les CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONTRAT TYPES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits connectés et des services associés.
CHLORINSITU II / IV / V, équipé d’une API Mitsubishi	Données brutes (notamment débit, température, pression, pH, etc.) Données d’exploitation (notamment heures de démarrage/d’arrêt, codes d’erreur, surveillance de position, capacité de production, Niveau de remplissage, interfaces de bus, Alarmes) Données de diagnostic (par exemple, journaux d’erreurs, états du système, Conductivité, Chlore, pH, etc.) Protocoles de communication industriels (Modbus, Profibus, Profinet, bus CAN, BACnet, etc.) Données de communication (par ex. données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (par exemple, horodatage, source du capteur) État du traitement des données (par exemple, données brutes).	XML, CSV lors de l'exportation via des outils tiers. Il est également possible d'utiliser une API.	Données en temps réel uniquement en cas de connexion à Remote Engineer. Pas de stockage.	Données en temps réel uniquement lors de la connexion à Remote Engineer. Pas de stockage.	Non	Oui, Remote Engineer possible. Uniquement si le client active le service cloud à distance via Remote Engineer.	Données en temps réel uniquement, pas de stockage. En cas d’utilisation de Remote Engineer, les paramètres de stockage du service, tels que la durée de conservation, peuvent être modifiés par le client.	Si le produit connecté est enregistré sur la plateforme Remote Engineer : accès aux données via Remote Engineer	Si une entreprise du groupe ProMinent est le responsable du traitement des données, les CONDITIONS GÉNÉRALES TYPES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits connectés ainsi que des services associés.
CHLORINSITU IIa, équipé d’une API Schneider	Données brutes (notamment débit, température, pression, pH, etc.) Données d'exploitation (notamment heures de démarrage/d'arrêt, codes d'erreur, surveillance de position, capacité de production, Niveau de remplissage, interfaces de bus, Alarmes) Données de diagnostic (par exemple, journaux d'erreurs, états du système, Conductivité, Chlore, pH, etc.) Protocoles de communication industriels (Modbus, Dulconect, Bacnet, etc.) Données de communication (par exemple, données pour l'accès à distance) Journaux d'état et métadonnées (par exemple, horodatage, source du capteur) État du traitement des données (par exemple, données brutes).	XML, CSV lors de l'exportation via des outils tiers. Il est également possible d'utiliser une API.	Données en temps réel uniquement en cas de connexion à Remote Engineer. Aucun stockage.	Données en temps réel uniquement lors de la connexion à Remote Engineer. Pas de stockage.	Non	Oui, Remote Engineer possible. Uniquement si le client active le service cloud à distance via Remote Engineer.	Données en temps réel uniquement, pas de stockage. En cas d'utilisation de Remote Engineer, les paramètres de stockage du service, tels que la durée de conservation, peuvent être modifiés par le client.	n.d.	Si une société du groupe ProMinent est le responsable du traitement des données, les CONDITIONS CONTRACTUELLES TYPES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits connectés et de services associés.
Machine Tomal, y compris l'Armoire de commande (PolyRex, DULCOPAC, Armoire de commande, dans la mesure où elle fait partie de projets individuels)	Journaux d’alarmes Évolution des valeurs analogiques	CSV	< 1 MB par jour ; les tendances sont des journaux cycliques et sont régulièrement écrasées.	Uniquement sur une mémoire USB locale	Oui	Non	Les tendances sont des journaux cycliques et sont régulièrement écrasées.	Uniquement pour les clients ayant accès à l'Armoire de commande.	Le cas échéant : si une société du groupe ProMinent est le responsable du traitement des données, les CONDITIONS GÉNÉRALES TYPES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits connectés et des services associés.

Services associés

Nature, volume estimé et fréquence de collecte des données sur les produits

Réglages relatifs à l'accès des utilisateurs

Réglages relatifs au stockage des données produit

Nature des données relatives aux services associés

Volume estimé et fréquence de collecte des données relatives aux services associés

Réglages relatifs au stockage des données concernant les services associés

Intention du détenteur des données d'utiliser des données facilement accessibles

Identité du détenteur potentiel des données et coordonnées

Procédure de demande et de cessation du transfert de données

Réclamation

Secrets d'affaires

Durée et résiliation du contrat

4.0 Services (plateforme DULCONNEX)

Voir les informations relatives aux produits connectés enregistrés
https://dulconnex.com/dataact/

Accès via le portail utilisateur : L'utilisateur peut, via son compte utilisateur sur la plateforme DULCONNEX, accéder aux données des produits connectés enregistrés et aux données de service associées, les consulter et demander leur exportation (au format JSON, XML, CSV, MQTT, OPC-UA ou similaire). Les données sont mises à disposition pour téléchargement.

Lorsqu’un produit connecté est enregistré sur la plateforme DULCONNEX : les données produit stockées sur la plateforme DULCONNEX sont supprimées de celle-ci à l’expiration du contrat d’utilisation (SLA). Des durées de conservation différentes peuvent être convenues avec le client.

Données d’exploitation (notamment heures de démarrage/d’arrêt, codes d’erreur, surveillance de position, Niveau de remplissage, interfaces de bus, Alarmes)
Données de diagnostic (par exemple, journaux d'erreurs, états du système, Conductivité)
Données de communication (par exemple, données pour l'accès à distance)
Commandes à distance
Saisies utilisateur, interactions avec l’application
Accès à l’API
Journaux d’événements pendant la prestation de services

En fonction du type d’appareil et de la fréquence de collecte des données ; environ 1 MB par jour et par appareil avec les paramètres par défaut (non compressé ; environ 64 ko par jour une fois compressé).

Les données de service associées sont supprimées de la plateforme DULCONNEX à l’expiration du contrat de service (SLA). Des durées de conservation différentes peuvent être convenues avec le client.

Le futur détenteur des données a l'intention d'utiliser lui-même les données disponibles et de les mettre à la disposition d'autres entreprises du groupe ProMinent (pour la liste des entreprises du groupe ProMinent, voir ici : https://www.prominent.fr/fr/Société/Société/Localisation/Localisation.html ) d’utiliser les données à des fins indispensables au maintien et à l’amélioration de nos offres. Les finalités principales sont notamment :

L’exécution d’un contrat avec l’utilisateur,
La fourniture d’une assistance, d’une Garantie ou de prestations similaires, ainsi que le Contrôle des réclamations de l’utilisateur, du titulaire des données ou de tiers
L’amélioration du fonctionnement du produit et des aspects qui y sont liés ;
le développement de nouveaux produits et services (y compris l’utilisation de l’IA)
la création d’ensembles de données agrégées et anonymisées à toutes fins légitimes
Mise en œuvre des processus opérationnels internes
Obligations légales
Formation et tests

Une description détaillée de ces finalités ainsi que des conditions d’utilisation des données et de leur transmission à des tiers fait partie intégrante des CONDITIONS GÉNÉRALES TYPES, que l’utilisateur peut consulter avant la conclusion du contrat.

Le responsable du traitement est généralement la société du groupe ProMinent qui accorde l’accès au service concerné et en assure le contrôle effectif. Vous trouverez ici la liste de toutes les sociétés du groupe ProMinent, avec leurs adresses et les moyens de communication disponibles :

https://www.prominent.fr/fr/Société/Société/Localisation/Localisation.html

L’utilisateur peut adresser une telle demande au responsable du traitement concerné (par exemple par e-mail). L’utilisateur peut utiliser le « formulaire de demande de l’utilisateur concernant la mise à disposition de données à des tiers », qui est joint en Annexe aux CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES en vigueur pour les contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits et services associés.

L'utilisateur peut mettre fin au transfert de données en en informant le responsable du traitement concerné de la même manière.

L’utilisateur a le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité nationale compétente, conformément à l’article 37 de la loi européenne sur la protection des données, en cas de violation d’une disposition du chapitre II de ladite loi.

Le détenteur potentiel des données est titulaire des secrets d’affaires contenus dans les données accessibles via le produit connecté ou générées lors de la fourniture d’un service associé.

Si une société du groupe ProMinent est le titulaire des données, les CONDITIONS CONTRACTUELLES TYPES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les titulaires de données et les utilisateurs de produits connectés et de services associés. Ces conditions contiennent des réglages relatifs à la durée du contrat et à sa résiliation.

MyHydro Connect

Voir les informations relatives au produit connecté enregistré

Les utilisateurs peuvent accéder à leurs données via le portail utilisateur (application mobile) et les consulter sur le tableau de bord.

Le volume de données dépend du produit concerné, mais se situe généralement entre 5 et 50 MB par mois et par Appareil connecté

Les données des services associés comprennent les journaux d’authentification et d’accès des utilisateurs (par exemple, les procédures de connexion, les actions des utilisateurs telles que les modifications de paramètres), les commandes à distance exécutées via le service, les journaux de requêtes et de réponses API générés lors de la fourniture du service, les notifications et les rapports d'erreurs.

Les journaux d’exploitation et les journaux d’événements s’étendent généralement dans un domaine allant de quelques kilo-octets à plusieurs mégaoctets par jour. Le volume réel de données varie en fonction du nombre de connexions de contrôle à distance et de la fréquence d’accès à l’API.

Les données de service associées sont stockées dans la base de données du serveur et supprimées à l’expiration du contrat. La durée de conservation peut être prolongée si la loi l’exige.

Le responsable du traitement a l’intention d’utiliser les données disponibles pour l’exécution du contrat, pour fournir une assistance et la Maintenance, pour améliorer les fonctionnalités du produit et des services associés, pour développer de nouveaux services, pour créer des ensembles de données agrégées et anonymisées à des fins d’analyse, ainsi que pour respecter les obligations légales.

Le responsable potentiel du traitement est la société Syclope Electronique, qui fournit l’accès au service correspondant. Ses coordonnées (y compris son adresse et les moyens de communication disponibles) sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.syclope.fr/

Les utilisateurs peuvent demander la transmission de données à des tiers en déposant une demande via le portail utilisateur ou en s’adressant directement au responsable du traitement (par exemple par e-mail). La transmission des données peut être interrompue par une notification correspondante adressée au responsable du traitement par le même moyen.

Conformément à l’article 37 du règlement général sur la protection des données (RGPD), l’utilisateur a le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité nationale compétente en cas de violation d’une disposition du chapitre II du RGPD.

Si les données mises à disposition contiennent des secrets d'affaires, ceux-ci sont protégés de manière appropriée.

Le contrat s'applique conformément aux conditions d'utilisation. À son expiration, les données seront supprimées. La durée de conservation peut être prolongée ou raccourcie par accord individuel.

MyHydro

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Les utilisateurs peuvent accéder à leurs données via le portail utilisateur (Web) et les consulter sur le tableau de bord. Les données peuvent être exportées dans des formats standard, tels qu’un fichier Excel.

Le volume de données dépend du produit concerné, mais se situe généralement entre 5 et 50 MB par mois et par Appareil connecté

Les données de service associées comprennent les journaux d’authentification et d’accès des utilisateurs (par exemple, les procédures de connexion, les actions des utilisateurs telles que les modifications de paramètres), les commandes à distance exécutées via le service, les journaux de requêtes et de réponses API, les journaux d’événements générés pendant la fourniture du service, les messages système et les notifications.

Les journaux d’exploitation et les journaux d’événements représentent généralement un volume allant de quelques kilo-octets à plusieurs mégaoctets par jour. Le volume réel de données varie en fonction du nombre de connexions de commande à distance et de la fréquence des accès à l’API.

Les données de service associées sont stockées dans la base de données du serveur et supprimées à l’expiration du contrat. La durée de conservation peut être prolongée si la loi l’exige.

Le responsable potentiel du traitement est la société Syclope Electronique, qui fournit l’accès au service concerné. Ses coordonnées (y compris son adresse et les moyens de communication disponibles) sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.syclope.fr/

Si les données fournies contiennent des secrets d'affaires, ceux-ci sont protégés de manière appropriée.

MySyclope

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Le volume de données dépend du produit concerné, mais se situe généralement entre 5 et 50 MB par mois et par Appareil connecté

Les journaux d’exploitation et les journaux d’événements varient généralement dans le domaine des quelques kilo-octets aux plusieurs mégaoctets par jour. Le volume réel de données varie en fonction du nombre de connexions de commande à distance et de la fréquence des accès à l’API.

Les données de service associées sont stockées dans la base de données du serveur et supprimées à l’expiration du contrat. La durée de conservation peut être prolongée si la loi l’exige.

Si les données mises à disposition contiennent des secrets d'affaires, ceux-ci sont protégés de manière appropriée.

Technicien de télémaintenance

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Accès via le portail utilisateur : l’utilisateur y a accès.

Si une licence a été souscrite auprès de Remote Engineer pour un produit connecté, les données sont stockées dans le cloud. La capacité de stockage maximale dépend du type de licence acquise par le client.

Voir les informations relatives au produit connecté enregistré.

Voir l'accord relatif au stockage des données.

Pas de données de service

Le détenteur potentiel des données a l'intention d'utiliser lui-même les données librement accessibles et d'autoriser d'autres sociétés du groupe ProMinent (pour la liste des sociétés du groupe ProMinent, voir ici : https://www.prominent.de/de/Unternehmen/Unternehmen/Standorte/Standorte.html) d’utiliser ces données à des fins indispensables au maintien et à l’amélioration de nos offres. Les finalités principales sont notamment les suivantes :

l'exécution d'un contrat avec l'utilisateur,
la fourniture d'une assistance, d'une Garantie ou de prestations similaires, ainsi que le Contrôle des réclamations de l'utilisateur, du titulaire des données ou de tiers
Amélioration du fonctionnement du produit et des aspects connexes ;
Développement de nouveaux produits et services (y compris l’utilisation de l’IA)
Création d'ensembles de données agrégées et anonymisées à toute fin légitime
Exécution des processus opérationnels internes
Obligations légales
Formation et tests

Une description détaillée de ces finalités ainsi que des conditions d’utilisation des données et de leur transmission à des tiers fait partie intégrante des CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES, que l’utilisateur peut consulter avant la conclusion du contrat.

Le responsable du traitement des données est VDH watertechnology BV

L’utilisateur peut adresser une telle demande au responsable du traitement concerné (par exemple par e-mail). L’utilisateur peut utiliser le « Formulaire de demande de l’utilisateur pour la mise à disposition de données à un tiers » qui figure en annexe des CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES en vigueur pour les contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les responsables du traitement et les utilisateurs de produits et services associés.

L’utilisateur peut mettre fin au transfert de données en informant le responsable du traitement concerné de la même manière.

Le responsable potentiel du traitement est titulaire des secrets d’affaires contenus dans les données accessibles via le produit connecté ou générées lors de la fourniture d’un service associé.

Si une entreprise du groupe ProMinent est titulaire des données, les CONDITIONS CONTRACTUELLES TYPES s’appliquent aux contrats relatifs à l’accès aux données et à leur utilisation entre les titulaires des données et les utilisateurs de produits connectés et de services associés. Ces conditions contiennent des réglages relatifs à la durée du contrat et à sa résiliation.

MODBUS

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Demandes de données par les utilisateurs

Si vous souhaitez demander des données relatives à un produit connecté ou à un service associé, veuillez vous adresser à : dataact@prominent.com
Vous pouvez utiliser les formulaires figurant en annexe de l'accord de partage des données. Nous traiterons votre demande dans les meilleurs délais.

Contactez-nous

Frédéric Hisbergues

Directeur général, Direction Cial/technique

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